PLU
12/05/2021
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Bettainvillers
Lors de la séance du 13 mars 2018, le conseil communautaire de la communauté de communes Orne Lorraine Confluences a validé l'approbation de la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de Bettainvillers.
Vous trouverez les différents éléments en libre accès au téléchargement ci-après :
| Orientation aménagement et programmation | Télécharger |
| Rapport de présentation | Télécharger |
| Délibération OLC PLU BETTAINVILLERS Délibération du conseil communautaire de la communauté de communes Orne Lorraine Confluences portant sur l'approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme de BETTAINVILLERS | Télécharger |
| Plan des servitudes d'utilité publique | Télécharger |
| Projet d'aménagement et de développement durables (PADD) approuvé Projet d'aménagement et de développement durables de la commune de BETTAINVILLERS | Télécharger |
| Règlement graphique | Télécharger |
| Règlement | Télécharger |
| Liste des emplacements réservés | Télécharger |
| Notice technique Notice technique sur l'alimentation en eau potable, l'assainissement et les traitements des déchets | Télécharger |
| Liste des servitudes d'utilité publique | Télécharger |
| Plan annexe droit de préemption | Télécharger |
| Plan assainissement et eau potable | Télécharger |
